Mentions légales

Ces mentions légales s'appliquent à tout internaute visitant ce site. En consultant ce site, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation décrites dans les mentions légales et vous vous engagez sans réserve à les respecter. Ces mentions légales pourront être modifiées à tout moment et sans préavis ; nous vous invitons donc à les consulter régulièrement.

Editeur du site

Ce site est publié par Alta Constructions, au capital de 435 000 € dont le siège social est établi au 90 rue des lacs 79290 Argenton l'Eglise, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bressuire sous le numéro 93 B 158, dénommé ci-après comme doizon® ou doizon.com.

Pour contacter :
SAS Alta constructions
ZI-11 rue Champs Proust
79100 Thouars

Tel : 05 49 66 24 44
Siret :

Directeur de la publication : Jean-Michel GROLLEAU, Directeur Général de Alta Constructions

Design et développement

AGENCE WATT COMMUNICATION
161 rue Docteur Schweitzer
85100 Les Sables d'Olonne
Email :
Site internet : watt.fr

Hébergement

OVH
2 rue kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1 - France

Données personnelles

Les informations que vous saisirez seront enregistrées par SAS Alta Constructions, elles seront analysées et transmises aux différents services concernés pour leur prise en charge. Par ailleurs, ces informations seront supprimées dès qu'elles ne nous seront plus utiles pour nos services pour répondre à votre demande.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par l'article 31 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l'adresse suivante :

  • SAS Alta Constructions / Bétinov
  • Adresse : SAS Alta constructions, ZI-11 rue Champs Proust, 79100 Thouars
  • E-mail : contact@betinov.com
  • Téléphone :  + 33 5 49 66 24 44

En savoir plus sur l'utilisation de vos données personnelles

Cookies

Les Cookies sont des petits fichiers textes enregistrés dans votre ordinateur. Certains cookies sont requis pour vous assurer un bon fonctionnement du site internet, c'est pourquoi nous avons déjà installé certains cookies. Ils nous permettent de vous faire profiter de la meilleure navigation possible et nous aident à comprendre comment vous utilisez notre site.

En savoir plus sur la gestion des cookies

Propriété intellectuelle

En vous connectant à ce site, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. L'intégralité du contenu de ce site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).
Tout matériel contenu sur ce site n'appartenant pas à Alta Constructions (photos, images, codes source, logos, produits ou marques citées, ....) est la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Toute utilisation de tout ou partie du contenu de ce site est soumise à l'autorisation expresse préalable de la part de Alta Constructions. Droits de reproduction et de diffusion réservés © SAS Alta Constructions. Toute utilisation préalablement autorisée des éléments figurant dans le site devra se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit. SAS Alta Constructions se réserve le droit de pointer vers des sites tiers disponibles sur Internet. L'internaute qui accède au(x) sites(s) pointé(s) quitte doizon.com et reconnait que les sites pointés ne sont pas sous le contrôle de SAS Alta Constructions.

Par conséquent, Alta Constructions ne peut être tenu responsable ni des contenus proposés sur ces sites, ni des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.

Responsabilité

Alta Constructions ne peut pas être tenu pour responsable d'une transmission défectueuse des informations dues aux aléas des différents réseaux composant Internet ainsi qu'aux incompatibilités dues au navigateur Internet employé par l'internaute pour consulter ce site. Par ailleurs, malgré tout le soin apporté à sa publication, Alta Constructions ne saurait être tenu responsable des erreurs qui se seraient éventuellement glissées dans les documents et les contenus accessibles depuis ce site.

Plus généralement, Alta Constructions ne serait être tenu responsable de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même Alta Constructions aurait été avisé de la possibilité de tels dommages, provoqués par l'accès de quiconque au site et/ou de l'impossibilité d'y accéder, et/ou de toute utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.

Toute réclamation ou poursuite concernant ce site ou son utilisation sont soumis au droit Français. Le Tribunal de Commerce de Poitiers est seul compétent